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1. Éditeur du site
Thierry FREZARD EI, entreprise individuelle exploitant FormaPrompt.
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- SIREN : 511 151 615
- SIRET : 511 151 615 00016
- Code APE / NAF : 4791A
- TVA non applicable - article 293 B du CGI
- Courriel : thierry@formaprompt.com
- Téléphone : +33 (0)6 12 19 53 81
2. Directeur de la publication
Thierry FREZARD
3. Activité de formation
Déclaration d’activité n° 32620346362 auprès du préfet de région Hauts-de-France. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
4. Hébergement
IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, ressources pédagogiques, éléments graphiques, vidéos, logos et autres contenus du site sont protégés par les droits de leurs titulaires. Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales.
6. Responsabilité
FormaPrompt apporte un soin raisonnable à l’exactitude et à la mise à jour du site. Les informations générales ne remplacent pas un conseil adapté à une situation particulière. Les modalités et engagements applicables à une formation figurent dans l’offre et les documents contractuels correspondants.
7. Données personnelles
Les informations sur les traitements, les prestataires et l’exercice des droits figurent dans la politique de confidentialité.
8. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut saisir gratuitement :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
www.cm2c.net
L’adhésion FormaPrompt est valable jusqu’au 21 juillet 2028.
